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Le Chef de la publication : CALDARAR Victor
Comment contacter le Décideur de la publication : contact@otopnet.fr


Le Concepteur est : CALDARAR Victor
De quelle façon contacter le Réalisateur : contact@otopnet.fr

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Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

 

2. Introduction :
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Le site otopnet.fr réuni un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des usagé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site otopnet.fr. Le site otopnet.fr est actualisé régulièrement par CALDARAR Victor.
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3. Exigence d’accessibilité :
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4. Propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes et des biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

Sur le site interne otopnet.fr, CALDARAR Victor ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de certains services mis à disposition par le site interne otopnet.fr. L’utilisateur offre ces données en toute conscience de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l’usagé du site interne otopnet.fr le devoir ou non de divulguer ces données.
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